André Villier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
André VILLIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:
M. Jean-Marie ROLLAND
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
AFSZ1330030A
(source BOSanté)
nomination
15 Mars 2013
15/03/2013
De:
Villier (André)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Doubs
JORFTEXT000000763991
(source JORF)
admission
12 Mars 2000
12/03/2000